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Enregistrement et taxation des embarcations de plaisance - Mars 2025

Permettre aux agents nouvellement affectés ou plus anciens dans un service plaisance de satisfaire aux obligations de gestion administrative et de procédure en matière d'enregistrement des navires et bateaux de plaisance. Cette formation intègre la présentation du système d’immatriculation maritime PUMA et les impacts de l'enregistrement sur la taxation (TAEMUP) depuis l'intégration de la mission fiscale en 2022. Elle traite également du droit de passeport des navires battant pavillon étranger.

Date début : 24/03/2025
Date fin : 28/03/2025
Statut : Planifiée
Lieu de formation : Webinaire de l'Etat
Durée : 12 heures

Nombre de candidats 17
Nombre minimum de stagiaires 6
Nombre maximum de stagiaires 18

L'ESPMER se réserve la possibilité d'annuler les sessions de formation pour lesquelles le nombre minimal de candidatures n'est pas atteint.

Connaître le cadre réglementaire régissant lenregistrement et la taxation des navires de plaisance français et étrangers
Maîtriser les outils informatiques utilisés pour la gestion des navires de plaisance (PUMA)


  Profils ciblés :

Agents nouvellement affectés dans les services plaisance des DML ou DM ;
Agents nouvellement affectés dans les services navigation fluviale des DDT

  Prérequis :


Avoir suivi le module de formation en elearning "Administration des navires" disponible au catalogue de l'ESPMER

Dates Créneaux Module Salle
Lundi 24 mars 2025 14:00 - 17:00 Administration des embarcations de plaisance Webinaire de l'Etat
Mardi 25 mars 2025 14:00 - 17:00 Impact de l'enregistrement sur la taxation Webinaire de l'Etat
Jeudi 27 mars 2025 14:00 - 17:00 Utilisation de l'outil PUMA Webinaire de l'Etat
Vendredi 28 mars 2025 14:00 - 17:00 Administration du dispositif de passeport Webinaire de l'Etat