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Enregistrement et taxation des embarcations de plaisance - Juillet 2024 |
Permettre aux agents nouvellement affectés ou plus anciens dans un service plaisance de satisfaire aux obligations de gestion administrative et de procédure en matière d'enregistrement des navires et bateaux de plaisance. Cette formation intègre la présentation du système d’immatriculation maritime PUMA et les impacts de l'enregistrement sur la taxation (TAEMUP) depuis l'intégration de la mission fiscale en 2022.
Date début | : | 08/07/2024 |
Date fin | : | 10/07/2024 |
Statut | : | Terminée |
Lieu de formation | : | Formation en distanciel |
Durée | : | 6 heures |
Nombre de candidats | 30 |
Nombre minimum de stagiaires | 6 |
Nombre maximum de stagiaires | 30 |
L'ESPMER se réserve la possibilité d'annuler les sessions de formation pour lesquelles le nombre minimal de candidatures n'est pas atteint.
Connaître le cadre réglementaire régissant lenregistrement et la taxation des navires de plaisance |
Maîtriser les outils informatiques utilisés pour la gestion des navires de plaisance (PUMA) |
  Profils ciblés :
Agents nouvellement affectés dans les services plaisance des DML ou DM ; |
Agents nouvellement affectés dans les services navigation fluviale des DDT |
Dates | Créneaux | Module | Salle |
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Lundi 08 juillet 2024 | 14:00 - 16:00 | Introduction et présentation du cadre réglementaire | Formation en distanciel |
Mardi 09 juillet 2024 | 14:00 - 16:00 | Impacts de l'enregistrement sur la taxation | Formation en distanciel |
Mercredi 10 juillet 2024 | 14:00 - 16:00 | Présentation de l'utilisation de l'outil PUMA pour l'enregistrement | Formation en distanciel |